J.O. 31 du 6 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510001V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-1 du 5 janvier 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 février 2005, des soixante-treize normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN ISO 7937. - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement de Clostridium perfringens. - Technique par comptage des colonies (indice de classement : V08-019).

NF ISO 8243. - Cigarettes. - Echantillonnage (indice de classement : V37-024).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 61005. - Instrumentation pour la radioprotection. - Appareils de mesure de l'équivalent de dose ambiant neutron (ou de son débit d'équivalent de dose) (indice de classement : C19-101).

NF EN 60846. - Instrumentation pour la radioprotection. - Instruments pour la mesure et/ou la surveillance de l'équivalent de dose (ou du débit d'équivalent de dose) ambiant et/ou directionnel pour les rayonnements bêta, X et gamma (indice de classement : C19-102).

NF EN 61241-18. - Matériels électriques pour utilisation en présence de poussières combustibles. - Partie 18 : protection par encapsulage « mD » (indice de classement : C23-241-18).

NF EN 60127-3. - Coupe-circuit miniatures. - Partie 3 : éléments de remplacement subminiatures (indice de classement : C60-432).

NF EN 60399. - Filetage à filet rond pour douilles avec bague support d'abat-jour (indice de classement : C61-504).

NF EN 61184/A2. - Douilles à baïonnette (indice de classement : C61-510/A2).

NF EN 60838-1. - Douilles diverses pour lampes. - Partie 1 : prescriptions générales et essais (indice de classement : C61-530-1).

NF EN 60838-2-1/A2. - Douilles diverses pour lampes. - Partie 2 : règles particulières. - Section 1 : douilles S14 (indice de classement : C61-530-2/A2).

NF EN 60598-1. - Luminaires. - Partie 1 : prescriptions générales et essais (indice de classement : C71-000).

NF EN 60400/A2. - Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters (indice de classement : C71-213/A2).

NF EN 60927/A2. - Appareils auxiliaires pour lampes. - Dispositifs d'amorçage (autres que starters à lueur). - Prescriptions de performances (indice de classement : C71-237/A2).

NF EN 61047. - Convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence. - Exigences de performance (indice de classement : C71-241).

NF EN 55016-1-1. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-1 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Appareils de mesure (indice de classement : C91-016-1-1).

NF EN 55016-1-2. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-2 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Matériels auxiliaires. - Perturbations conduites (indice de classement : C91-016-1-2).

NF EN 55016-1-3. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-3 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Matériels auxiliaires. - Puissance perturbatrice (indice de classement : C91-016-1-3).

NF EN 55016-1-4. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-4 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Matériels auxiliaires. - Perturbations rayonnées (indice de classement : C91-016-1-4).

NF EN 55016-1-5. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-5 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Emplacements d'essai pour l'étalonnage des antennes de 30 MHz à 1 000 MHz (indice de classement : C91-016-1-5).

NF EN 55016-2-1. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-1 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures des perturbations conduites (indice de classement : C91-016-2-1).

NF EN 55016-2-2. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-2 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesure de la puissance perturbatrice (indice de classement : C91-016-2-2).

NF EN 55016-2-3. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-3 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures des perturbations rayonnées (indice de classement : C91-016-2-3).

NF EN 55016-2-4. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-4 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures de l'immunité (indice de classement : C91-016-2-4).

NF EN 55016-4-2. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 4-2 : incertitudes, statistiques et modélisation des limites. - Incertitudes de mesure CEM (indice de classement : C91-016-4-2).

NF EN 60286-5. - Emballage de composants pour opérations automatisées. - Partie 5 : supports matriciels (indice de classement : C93-115).

NF EN 60852-4. - Dimensions extérieures des transformateurs et inductances destinés aux équipements électroniques et de télécommunications. - Partie 4 : transformateurs et inductances utilisant des tôles découpées YUI-2 (indice de classement : C93-348-4).

NF EN 60297-3-102. - Structures mécaniques pour équipement électronique. - Dimensions des structures mécaniques de la série de 482,6 mm (19 in). - Partie 3-102 : poignée d'injecteur/d'extracteur (indice de classement : C93-464-3-102).

NF EN 60297-3-103. - Structures mécaniques pour équipement électronique. - Dimensions des structures mécaniques de la série de 482,6 mm (19 in). - Partie 3-103 : codage et broche d'alignement (indice de classement : C93-464-3-103).

NF EN 61337-2. - Filtres utilisant des résonateurs diélectriques à modes guidés. - Partie 2 : guide d'utilisation (indice de classement : C93-619-2).

NF EN 60444-8. - Mesure des paramètres des résonateurs à quartz. - Partie 8 : dispositif d'essai pour les résonateurs à quartz montés en surface (indice de classement : C93-621-8).

NF EN 61753-061-3. - Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 061-3 : isolateurs à fibre amorce monomode pour la catégorie U. - Environnement non contrôlé (indice de classement : C93-909-061-3).

NF EN 61753-091-3. - Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 091-3 : circulateurs à fibres optiques monomodes raccordés à une fibre amorce pour catégorie U. - Environnement non contrôlé (indice de classement : C93-909-091-3).


CONSTRUCTION


NF EN 772-16/A1. - Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie. - Partie 16 : détermination des dimensions (indice de classement : P12-116/A1).

NF EN 1015-17/A1. - Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie. - Partie 17 : détermination de la teneur en chlorure soluble des mortiers frais (indice de classement : P12-317/A1).

NF EN 1015-19/A1. - Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie. - Partie 19 : détermination de la perméabilité à la vapeur d'eau des mortiers d'enduits durcis (indice de classement : P12-319/A1).

NF EN 846-4/A1. - Méthodes d'essai des composants accessoires de maçonnerie. - Partie 4 : détermination de la résistance et de la rigidité des brides de fixation (indice de classement : P12-604/A1).

NF EN 12618-2. - Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Partie 2 : détermination de l'adhérence des produits d'injection, après cycles thermiques ou non. - Adhérence par résistance en traction (indice de classement : P18-962-2).

NF P26-409. - Quincaillerie de bâtiment. - Serrures à mortaiser verticales dites de 135, simples (indice de classement : P26-409).

NF P26-414. - Quincaillerie de bâtiment. - Serrures à mortaiser verticales dites de 150 simples, de sûreté à gorges ou de sûreté à cylindres (indice de classement : P26-414).

NF EN 607. - Gouttières pendantes et leurs raccords en PVC-U. - Définitions, exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P36-410).

NF P52-612/CN. - Systèmes de chauffage dans les bâtiments. - Méthode de calcul des déperditions calorifiques de base. - Complément national à la NF EN 12831. - Valeurs par défaut pour les calculs des articles 6 à 9 (indice de classement : P52-612/CN).

NF EN 548. - Revêtements de sol résilients. - Spécifications pour le linoléum uni et décoratif (indice de classement : P62-504).

NF EN 13454-1. - Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes. - Partie 1 : définitions et spécifications (indice de classement : P72-410-1).

NF EN 1337-6. - Appareils d'appui structuraux. - Partie 6 : appareils d'appui à balanciers (indice de classement : T47-820-6).


SANTÉ


NF EN 60526. - Raccordements par fiche et réceptacle des câbles haute tension pour équipements à rayons X à usage médical (indice de classement : C74-166).

NF EN 14204. - Désinfectants et antiseptiques chimiques. - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire. - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) (indice de classement : T72-802).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 1247. - Machines de fonderie. - Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu (indice de classement : E63-702).

NF EN 14034-1. - Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussières. - Partie 1 : détermination de la pression maximale d'explosion (Pmax) des nuages de poussière (indice de classement : S66-200-1).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 1509. - Equipements de jeux. - Equipements de badminton. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-375).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 60728-6. - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 6 : matériels optiques (indice de classement : C90-101-6).

NF EN 61966-9. - Systèmes et appareils multimédia. - Mesure et gestion de la couleur. - Partie 9 : appareils numériques de prise de vue (indice de classement : C90-609).

NF EN 62087. - Méthodes de mesure de l'énergie consommée des appareils audio, vidéo et analogues (indice de classement : C92-505).

NF EN 60958-1. - Interface audionumérique. - Partie 1 : généralités (indice de classement : C97-001-1).

NF EN 61603-8-1. - Transmission de signaux audio et/ou vidéo et de signaux similaires au moyen de rayonnement infrarouge. - Partie 8-1 : signaux audionumérique et similaires (indice de classement : C97-045-8-1).

NF EN 61606-1. - Equipements audio et audiovisuels. - Parties audionumériques. - Méthodes fondamentales pour la mesure des caractéristiques audio. - Partie 1 : généralités (indice de classement : C97-210-1).

NF EN 61606-2. - Equipements audio et audiovisuels. - Parties audionumériques. - Méthodes fondamentales pour la mesure des caractéristiques audio. - Partie 2 : utilisation par le consommateur (indice de classement : C97-210-2).

NF EN 62315-1. - Profils DTV (télévision numérique) des interfaces vidéo numériques non comprimées. - Partie 1 : généralités (indice de classement : C97-240-1).

NF EN 61883-7. - Matériel audio/vidéo grand public. - Interface numérique. - Partie 7 : transmission du système B de l'UIT-R BO.1294 (indice de classement : C97-250-7).

NF EN 60268-4. - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 4 : microphones (indice de classement : C97-304).

NF ISO 4217. - Codes pour la représentation des monnaies et types de fonds (indice de classement : K10-020).

NF EN 302208-2. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Identification radio des équipements opérant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance supérieures à 2 W. - Partie 2 : norme harmonisée sous couvert de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z84-208-2).

NF EN 300674-2-2. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Caractéristiques techniques et méthodes d'essai des appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s-250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz. - Partie 2 : norme harmonisée sous l'article 3-2 de la directive R&TTE. - Sous-partie 2 : exigences pour les équipements embarqués (OBU) (V1.1.1) (indice de classement : Z84-674-2-2).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 10427-3. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Equipement de cimentation de puits. - Partie 3 : essais de performance des équipements de cimentation des cuvelages (indice de classement : M87-226-3).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 573-1. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Composition chimique et forme des produits corroyés. - Partie 1 : système de désignation numérique (indice de classement : A02-120-1).

NF EN 14242. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Analyse chimique. - Analyse par spectrométrie d'émission optique en plasma induit (indice de classement : A06-012).

NF EN ISO 15614-1. - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage. - Partie 1 : soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel (indice de classement : A89-057-1).

NF EN ISO 12683. - Dépôts de zinc par voie mécanique (matoplastie). - Spécifications et méthodes de contrôle (indice de classement : A91-270).

NF EN ISO 8317. - Emballages à l'épreuve des enfants. - Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables (indice de classement : H00-201).

NF ISO 2004. - Latex concentré de caoutchouc naturel. - Types centrifugés ou crémés, préservés à l'ammoniaque. - Spécifications (indice de classement : T42-100).

NF EN ISO 75-1. - Plastiques. - Détermination de la température de fléchissement sous charge. - Partie 1 : méthode d'essai générale (indice de classement : T51-005-1).

NF EN ISO 75-2. - Plastiques. - Détermination de la température de fléchissement sous charge. - Partie 2 : plastiques et ébonite (indice de classement : T51-005-2).

NF EN ISO 75-3. - Plastiques. - Détermination de la température de fléchissement sous charge. - Partie 3 : stratifiés thermodurissables à haute résistance et plastiques renforcés de fibres longues (indice de classement : T51-005-3).

NF EN 14258. - Adhésifs. - Comportement mécanique des assemblages collés soumis à une exposition à court et long termes à des conditions de température spécifiées (indice de classement : T76-053).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 février 2005, des trente-deux normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 13401 (janvier 2003). - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement Clostridium perfringens. - Méthode par le comptage des colonies (homologuée le 5 décembre 2002) (indice de classement : V08-019).

NF ISO 8243 (juin 1992). - Cigarettes. - Echantillonnage (homologuée le 20 mai 1992) (indice de classement : V37-024).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60127-3 (août 1991). - Coupe-circuits miniatures. - Troisième partie : éléments de remplacement subminiatures (homologuée le 20 juillet 1991) (indice de classement : C60-432).

NF EN 61047 (mai 1993). - Convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence. - Prescriptions de performances (homologuée le 20 avril 1993) (indice de classement : C71-241).

NF EN 61047/A1 (juin 1997). - Amendement 1 à la norme NF EN 61047 de mai 1993 (homologuée le 5 mai 1997) (indice de classement : C71-241/A1).

NF EN 61047/A2 (octobre 2001). - Convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence. - Prescriptions de performances (homologuée le 5 septembre 2001) (indice de classement : C71-241/A2).

NF EN 60286-5 (juillet 2001). - Emballage de composants pour opérations automatisées. - Partie 5 : supports matriciels (homologuée le 20 juin 2001) (indice de classement : C93-115).

NF EN 60297-4 + A1 (août 2000). - Structures mécaniques pour équipement électronique. - Dimensions des structures mécaniques de la série de 482,6 mm (19 in). - Partie 4 : bacs et blocs enfichables associés. - Dimensions supplémentaires (homologuée le 5 juillet 2000) (indice de classement : C93-464-4).

NF EN 60958-1 (août 2000). - Interface audionumérique. - Partie 1 : généralités (homologuée le 5 juillet 2000) (indice de classement : C97-001-1).

NF EN 61606 (juillet 1997). - Equipements audio et audiovisuels. - Parties audionumériques. - Méthodes fondamentales pour la mesure des caractéristiques audio (homologuée le 5 juin 1997) (indice de classement : C97-210).

NF EN 60268-4 (décembre 1999). - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 4 : microphones (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : C97-304).


CONSTRUCTION


NF P26-409 (juin 1995). - Quincaillerie de bâtiment. - Serrures à mortaiser verticales dites de 135, simples (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement : P26-409).

NF P26-414 (juin 1995). - Quincaillerie de bâtiment. - Serrures à mortaiser verticales dites de 150 simples, de sûreté à gorges ou de sûreté à cylindres (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement : P26-414).

NF EN 607 (décembre 1995). - Gouttières pendantes et leurs raccords en PVC-U. - Définitions, exigences et méthodes d'essai (homologuée le 5 novembre 1995) (indice de classement : P36-410).

NF EN 548 (septembre 1997). - Revêtements de sol résilients. - Spécifications pour le linoléum uni et décoratif (homologuée le 5 août 1997) (indice de classement : P62-504).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 1509 (octobre 1996). - Equipements de jeux. - Equipements de badminton. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : S52-375).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 50083-6 (avril 1998). - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 6 : matériels optiques (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : C90-101-6).

NF EN 50301 (avril 2001). - Méthodes de mesure de l'énergie consommée des appareils audio, vidéo et analogues (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : C92-505).

NF EN 24217 (octobre 1995). - Codes pour la représentation des monnaies et types de fonds (homologuée le 5 septembre 1995) (indice de classement : K10-020).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 573-1 (octobre 1994). - Aluminium et alliages d'aluminium. - Composition chimique et forme des produits corroyés. - Partie 1 : système de désignation numérique (homologuée le 20 septembre 1994) (indice de classement : A02-120).

NF EN 10142 (novembre 2000). - Bandes et tôles en aciers doux galvanisées à chaud et en continu pour formage à froid. - Conditions techniques de livraison (homologuée le 20 octobre 2000) (indice de classement : A36-321).

NF EN 10147 (novembre 2000). - Bandes et tôles en aciers de construction galvanisées à chaud en continu. - Conditions techniques de livraison (homologuée le 20 octobre 2000) (indice de classement : A36-322).

NF EN 10214 (novembre 1995). - Bandes et tôles en acier revêtues à chaud en continu d'alliage zinc-aluminium (ZA). - Conditions techniques de livraison (homologuée le 20 octobre 1995) (indice de classement : A36-323).

NF EN 10215 (novembre 1995). - Bandes et tôles en acier revêtues d'alliage aluminium-zinc (AZ) à chaud en continu. - Conditions techniques de livraison (homologuée le 20 octobre 1995) (indice de classement : A36-325).

NF EN 10154 (août 2002). - Bandes et tôles en acier revêtues en continu par immersion à chaud d'une couche d'aluminium-silicium (AS). - Conditions techniques de livraison (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : A36-340).

NF EN 288-3 (juin 1992). - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Partie 3 : épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage à l'arc sur acier (homologuée le 20 mai 1992) (indice de classement : A89-010-3).

NF EN 288-3/A1 (août 1997). - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Partie 3 : épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage à l'arc sur acier (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : A89-010-3/A1).

NF EN 28317 (janvier 1993). - Emballages à l'épreuve des enfants. - Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables (homologuée le 20 décembre 1992) (indice de classement : H00-201).

NF ISO 2004 (décembre 1989). - Latex concentré de caoutchouc naturel. - Types centrifuges ou crèmes, préservés à l'ammoniaque. - Spécifications (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : T42-100).

NF EN ISO 75-1 (mars 1996). - Plastiques. - Détermination de la température de fléchissement sous charge. - Partie 1 : méthode générale d'essai (homologuée le 20 février 1996) (indice de classement : T51-005-1).

NF EN ISO 75-2 (mars 1996). - Plastiques. - Détermination de la température de fléchissement sous charge. - Partie 2 : plastiques et ébonite (homologuée le 20 février 1996) (indice de classement : T51-005-2).

NF EN ISO 75-3 (mars 1996). - Plastiques. - Détermination de la température de fléchissement sous charge. - Partie 3 : stratifiés thermodurcissables à haute résistance et plastiques renforcés de fibres longues (homologuée le 20 février 1996) (indice de classement : T51-005-3).